⚖️ Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Portail-Frelance.com les informations suivantes :

Éditeur

Le site Portail-Frelance.com est la propriété exclusive de BOGUY Digital, qui l'édite.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 908 386 055
Directeur de la publication : Bruno GUY
Contactez le responsable de la publication : [email protected]

Hébergement

Le site est hébergé par O2Switch, 222, boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Propriété

Freelance Stack, 40 rue André Bollier, 69007 Lyon, France

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Portail-Frelance.com

Les logos et marques des sociétés citées sur le site Portail-Frelance.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. 
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.

Droits d’auteur

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Portail-Frelance.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le site Portail-Frelance.com est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site.
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelque en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

Avertissement général

La consultation du site Portail-Frelance.com est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur. 

Les informations disponibles sur le site Portail-Frelance.com qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre. En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.

Le site internet Portail-Frelance.com ne serait être tenu responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son site, et des conséquences pouvant en découler.
Les propriétaires des sites marchands, de service, sites personnel, sites informatiques, blog (etc.) consultés à partir du site Portail-Frelance.com sont seuls responsables du respect par eux de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à :
–     La vente à distance,
–     La protection du consommateur,
–     La publicité mensongère ou trompeuse,
–     Les prix,
–     La conformité des produits.
–     Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

Simulateur de calcul

Le simulateur vous aide à comprendre votre bulletin de paie, sans lui être opposable. Pour plus d'informations, rendez-vous sur service-public.fr.
Les calculs sont indicatifs et ne se substituent pas aux décomptes réels des Urssaf, impots.gouv.fr, ou autres. Il ne prend pour l'instant pas en compte les accords et conventions collectives, ni la myriade d'aides aux entreprises. Trouvez votre convention collective et explorez les aides sur aides-entreprises.fr.

Utilisation des cookies

Portail-Frelance.com vous informe qu’un ou plusieurs cookies peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur le site Portail-Frelance.com. Ces cookies peuvent provenir des partenaires de Portail-Frelance.com, mais aussi des système de statistiques de Portail-Frelance.com ou de tous autres services proposés sur le site Portail-Frelance.com.

Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le site Portail-Frelance.com, à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site Portail-Frelance.com terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l’usage du site Portail-Frelance.com, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.

Crédits et copyright :

Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le site Portail-Frelance.com sont signalés dans les articles lorsqu’elles proviennent d’un professionnel avec son accord. A défaut, elles proviennent d’un site de photos/icônes, support web libres de droit.
🔎 Vous cherchez des missions en tant que freelance ?
Nous vous proposerons des missions intéressantes, en remote avec un bon TJM
Inscrivez-vous
linkedin facebook pinterest youtube rss twitter instagram facebook-blank rss-blank linkedin-blank pinterest youtube twitter instagram